VIMATHERM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4376626
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
Présentation de la marque MODULOTHERM
Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIMATHERM à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODULOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIMATHERM à associé unique domicilié(e) Rue Gutenberg, ZI Les Carreaux - 77440 - LIZY-SUR-OURCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 613 028 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MODULOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIMATHERM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue Gutenberg, ZI Les Carreaux - 77440 - LIZY-SUR-OURCQ - France - SIREN 800613028
CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Robinets (parties de machines ou de moteurs) ; vannes (parties de machines) ; pompes (machines) ; pompes de distribution ;
Vannes thermostatiques ; commandes électriques ou électroniques pour vannes automatiques ; commandes à distance pour vannes automatiques ; thermomètres non à usage médical ; manomètres non à usage médical ; compteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement d'informations ;
Appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; installations de conduites d'eau ; robinets pour installations sanitaires ; robinets d'arrêt pour la régulation du gaz ; robinets d'arrêt pour la régulation de l'eau ; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau ; robinets à eau contrôlés électriquement ; robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; vannes de sécurité pour conduites d'eau ; vannes de sécurité pour conduites de gaz ; vannes de sécurité pour appareils à eau ; vannes de sécurité pour appareils à gaz ; vannes thermostatiques pour appareils de chauffage ; unités de commande pour installations de chauffage (vannes thermostatiques) ; vannes de contrôle de niveau en tant que pièces d'installations sanitaires ; dispositifs de régulation de la chaleur en tant que parties d'installations de chauffage (vannes) ; commandes à solénoïde pour le déclenchement automatique de vannes (pièces d'installation de chauffage) ; commandes thermosensibles pour le déclenchement automatique de vannes (pièces d'installation de chauffage) ; pompes à chaleur ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; récupérateurs de chaleur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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